Le Master Droit de l'environnement des universités Paris I et Paris II

ENSEIGNEMENTS
 1er SEMESTRE :

  • Unité 1 : trois cours magistraux
  • Droit administratif de l'environnement 1, Camille Broyelle
    L'invocabilité de la Charte de l'environnement
  • Droit constitutionnel de l'environnement, Marie-Anne Cohendet
  • Droit international public de l'environnement, Yann Kerbrat

les sources, les acteurs et les évolutions du droit international de l'environnement ;

  • Droit européen de l'environnement, Patrick Thieffry

les principes généraux, la réglementation sectorielle, la mutation du droit de l'environnement et la prise en compte de la protection de l'environnement dans les autres politiques de l'Union européenne ; 

  • Unité 2 : deux cours magistraux et un séminaire
  • Séminaire commun Droit-Géographie-Economie avec les étudiants des Master 2 DDMEG (Développement durable, management environnemental et géomatique) & GGRC (Gestion globale risques et crises)
    • 2018/2019 : la nature
    • 2015/2016 : la transition énergétique
    • 2012/2013 : le patrimoine naturel
    • 2011/2012 : le patrimoine naturel
    • 2009/2011 : le risque
    • 2008/2009 : la gestion de l'eau
  • Droit civil de l'environnement 1, François-Guy Trébulle   
    La jurisprudence de la CEDH en matière d'environnement
  • Environnement et santé, Sara Brimo
    • 2018/2019 : liens entre l'environnement et la santé
    • 2012/2013 : la santé environnementale
    • 2011/2012 : la santé et l'environnement
    • 2009/2010 avec Jacqueline Morand-Deviller et Thierrry Tuot : le risque et le droit de l'environnement
    • 2008/2009 avec Jacquline Morand-Deviller et Thierry Tuot : l'accès au juge en contentieux environnemental
  • Environnement et urbanisme, Olivier Renaudie
    • Le contentieux de l'urbanisme

 2ème SEMESTRE :Unité 1 : 2 cours magistraux

  • Droit administratif de l'environnement 2, Maryse Deguergue 
    Le droit du nucléaire
  • Droit pénal de l’environnement, Thierry Fossier 
    Les matières à nomenclatures (ICPE, atteintes graves à l'environnement, IOTA), zonage, activités de loisirs ; Usages concurrents (agriculture, chimie, eau douce) ; droit pénal international ; déchets ; espèces animales.
  • Droit des affaires et environnement, François-Guy Trébulle

 Unité 2 : un cours magistral et deux séminaires

  • Droit civil de l'environnement 2, François-Guy Trébulle 
    Les sites et sols pollués
  • Droit international privé de l'environnement, Olivera Boskovic
    La compétence fondée sur le risque de déni de justice ; la compétence judiciaire internationale et responsabilité des entreprises multinationales en matière environnementale ; arbitrage commercial international et intérêt général ; arbitrage d'investissement et protection de l'environnement ; protection de l'environnement et contrats internationaux ; L'article 7 di règlement Rome II constitue-t-il une réponse satisfaisante à la question de la loi applicable aux atteintes à l'environnement ?

Deux séminaires au choix:

  • Procédure et pratique du contentieux de l'environnement, Patrick Thieffry 
    Le contentieux interne et européenne environnemental et le contentieux du droit général de l'UE appliqué à l'environnement 
  • Patrimoine naturel et culturel, Christophe Sanson 
    rapport en groupe :
    • 2018/2019 : les effets des zones Natura 2000 sur la protection des grands carnivores
    • 2016/2017 : la loi biodiversité
    • 2015/2016 : le projet de loi biodiversité
    • 2014/2015 : le conservatoir du littoral
    • 2011/2012 : le changement climatique
    • 2009/2010 : les trames vertes et bleues 
       
  • Droit international public et européen de l'environnement 
    • Droit international de l’environnement, Josette Beer-Gabel :
      Etude d’instruments internationaux relatifs à la protection internationale des espaces marins, de la vie sauvage, des fleuves, et au fonctionnement de quelques institutions internationales.
    • Droit de l'Union européenne de l'environnement, Pascale Kromarek :
      Les directives et réglements relatifs au climat, aux installations dangereuses, au principe d'information, aux ressources naturelles, aux déchets et aux sols.
  • Droit pénal approfondi, Claudia Ghica-Lemarchand & Edouard Verny

 

  • Mémoire :
    Elaboration d'un mémoire individuel (soutenance en juin ou de manière exceptionnelle en septembre)